CSSCT
(programme pédagogique)

1. Le cadre d’action du CSSCT

• L’accident du travail (définition, quelques chiffres)

• L’accident de trajet

• La maladie professionnelle

• Le coût des accidents

• Historique.

• Missions de veille et d’investigation.

• Missions d’étude.

• Dans quelles entreprises créer un CSSCT?

• Comment fonctionne un CSSCT?

• Les moyens du CSSCT

• Exercices Questions/Reponses
   

2. Analyse d’un accident

• Cas d’un accident

• Toute une histoire à reconstituer

• L’enquête post-accident

• Méthode de construction de l’arbre des causes (INRS)

■ Rédiger un compte rendu de l’accident

■ Réaliser l’arbre des causes de cet accident

■ Proposer et évaluer des solutions

• Exercices sur la construction d’un arbre des causes (exemples tirés d’expériences en entreprises et/ou du site concerné)

3. De la détection précoce des problèmes à leur analyse

• La visite du CSSCT

• Exemples de cartes de risques, exemples de statistiques

• L’analyse de la situation

• L’analyse des conditions de travail

■ Mener des entretiens individuels avec les opérateurs

■ Etudier les documents

■ Se servir de grilles d’observations

■ Observer sur des durées plus longues

■ Prendre des cotes et des mesures
 

4. Comment traiter les changements de situation de travail ?

• Un projet d’aménagement (les étapes principales)

• Le rôle du CSSCT

• Comment s’y prendre ?

■ Bien comprendre le projet

■ Partir de la situation existante

■ Impliquer et informer le personnel concerné

■ En cas de problème

■ Ressources et moyens auxquels le CSSCT peut faire appel

5. Analyse de l’ordre du jour d’une réunion

• Définition de l’ordre du jour, analyse de l’ordre du jour d’une réunion (du site concerné si possible)

• Un inventaire ça se prépare 

• Proposition d’organisation

• Le Procès Verbal ou le compte rendu

• Préparation d’un Plan d’Actions
   

6. Le Document Unique d’évaluation des risques professionnels

• Présentation d’un exemple de Document Unique

• Exemples tirés de l’évaluation des risques professionnels de l’entreprise

• Visite d’atelier et évaluation des risques à un ou plusieurs postes de travail

7. Le Plan de Prévention

• Objectif, cadre réglementaire, définition

• Responsabilité

• Délégation

• Obligations de l’entreprise extérieure

• Visite commune

• Mesures

• Acteurs externes

• Travaux isolés ou de nuit

• Information des salariés, inspections et réunions

8. Le harcèlement moral

• Définition

• Les formes de harcèlement

• Les techniques de harcèlement

• Les sanctions pénales